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S-4.1.1, r. 2 - Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance

Article 90
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Texte complet
90. La responsable doit prévoir des procédures d’évacuation en cas d’urgence. Elle doit organiser des exercices à cet effet chaque fois qu’elle reçoit un nouvel enfant ou au moins 1 fois par 6 mois.
D. 582-2006, a. 90.
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